Gérard Caudron : Je pense qu’il faut, en effet, rappeler la démarche et le cheminement d’un dossier d’implantation d’une nouvelle antenne : L’opérateur doit bien sûr d’abord trouver un terrain où implanter son antenne et obtenir l’accord de son propriétaire moyennant un loyer. Il doit ensuite passer son dossier devant une commission départementale qui valide ou non, modifie ou non le projet ainsi déposé.
S’il est validé, l’opérateur envoie à la commune concernée un « Dossier Information Mairie » (DIM), puis une demande d’autorisation d’urbanisme, qui peut être déposée un mois après la DIM. Si la mairie refuse de délivrer l’autorisation d’urbanisme, il lui faut justifier légalement son refus.
A Villeneuve d’Ascq, la commune fait instruire par le service « vie des quartiers » les DIM reçus.
Dans ce cadre, une commission de concertation comprenant les Opérateurs, des Conseillers de quartier et des élus se réunit.
Suite à la réunion, une commission d’élus après examen du rapport de la commission de concertation donne la décision de la mairie et la notifie aux opérateurs.
S’il y a refus de autorisation d’urbanisme, l’opérateur peut poursuivre en justice et généralement, l’opérateur gagne.
Pour répondre encore plus précisément à la question posée, sachez que la ville a acquis un appareil permettant de mesurer les valeurs de champ électromagnétique, des mesures qui peuvent se faire au domicile des citoyens qui le désirent.
Les valeurs mesurées sont toujours inférieures aux seuils maximums autorisés, ceux-ci étant assez élevés et dépendant des fréquences porteuses.
Il est donc très difficile de conclure sur la nocivité des champs électromagnétiques.
Pour autant le principe de précaution doit prévaloir et « on doit limiter au maximum de s’exposer à des champs électromagnétiques « élevés en déconnectant les appareils émetteurs quand on ne s’en sert pas par exemple (Déconnecter sa box internet la nuit par exemple).
A titre personnel, je pense que nos sociétés ont été très imprudentes dans ce domaine et « qu’on le paiera un jour très cher » ! Je me souviens avoir été un des premiers à pousser ce cri d’alarme au Parlement Européen où j’ai siège il y a 25 ans … en vain, ce qui, je le reconnais, ne m’empêche pas de n’utiliser qu’un téléphone et un ordinateur portable avec, chez moi, une box que je n’éteins pas….(et je pense n’être pas le seul à vivre avec ce type de contradiction).
